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„Ma petite rose, ma fleur aimée, les cheveux grisonnent, les années s’effilent, le temps passe, l’amour devient plus fort, et chacun doit revenir vers les siens“ chantait Jašar Ahmedovski dans les années 80, sans même se douter que ces paroles deviendraient l’hymne des rapatriés en Serbie en ce début de la troisième décennie du troisième millénaire.

Et pour que les rapatriés de la diaspora puissent  s’intégrer dans la société serbe, l’acquisition de la citoyenneté serbe apparaît comme une prémisse essentielle. Dans les lignes qui suivent, nous allons vous présenter les modalités d’acquisition de la citoyenneté serbe.

La citoyenneté représente le lien juridique le plus fort d’un individu avec une entité étatique, qui lui garantit l’ensemble de droits le plus vaste. Contrairement aux étrangers qui sont totalement privés de certains droits, comme le droit de vote (de voter et d’être élu aux élections), tandis que certains droits, comme le droit au travail, leurs sont accessibles sous certaines conditions, les citoyens serbes jouissent, sans exception, de tous les droits garantis par la constitution.

QUELLES SONT LES MODALITÉS D’ACQUISITION DE LA CITOYENNETÉ SERBE?

La loi sur la citoyenneté de la République de Serbie reconnaît au total quatre manières d’acquérir la citoyenneté serbe :

• par son origine;
• par la naissance sur le territoire de la République de Serbie;
• par naturalisation;
• par application de conventions internationales

L’acquisition de la citoyenneté serbe par son origine est réservée à un enfant:

1) dont les deux parents sont citoyens de la République de Serbie au moment de sa naissance ou;

2) dont l’un des parents est citoyen de la République de Serbie au moment de sa naissance, et l’enfant est né sur le territoire de la République de Serbie ou ;

3) né à l’étranger, dont l’un des parents est citoyen de la République de Serbie au moment de sa naissance et dont l’autre parent est soit inconnu soit de nationalité inconnue ou apatride ou est citoyen étranger, si le parent qui est citoyen de la République de Serbie déclare l’enfant, avant qu’il atteigne l’âge de 18 ans, au bureau diplomatique compétent ou à la représentation consulaire de la République de Serbie.

D’autre part, un enfant acquiert la citoyenneté par naissance sur le territoire de la République de Serbie si ses deux parents sont inconnus ou de nationalité inconnue ou apatrides ou si l’enfant est apatride. Ainsi, ce mode d’acquisition de la citoyenneté est né de motifs altruistes pour fournir une protection aux enfants abandonnés pour qu’ils ne restent pas de “orphelins tristes sans personne au monder” comme l’écrivait Njegoš.

Enfin, l’acquisition de la citoyenneté par naturalisation est réservée aux ressortissants étrangers qui ont obtenu la résidence permanente en Serbie conformément à la réglementation sur les droits des étrangers. Il faut garder à l’esprit que l’acquisition de la résidence permanente est un long processus qui, dans le meilleur des cas, implique trois ans de résidence continue en Serbie avec autorisation de la résidence temporaire (ressortissants étrangers conjoints de citoyens serbes), ou cinq ans de résidence continue en Serbie (pour toutes les autres catégories d’étrangers).

Pour acquérir la citoyenneté serbe par naturalisation, un étranger doit remplir les conditions suivantes : 1) avoir atteint l’âge de 18 ans et ne pas avoir été privé de sa capacité à travailler ; 2) avoir renoncé à sa citoyenneté étrangère ou présenter la preuve qu’il y renoncera s’il obtient la citoyenneté serbe ; 3) qu’il a eu une résidence permanente continue sur le territoire de la République de Serbie pendant au moins trois ans ; 4) qu’il soumet une déclaration écrite par laquelle il considère qu’il considère la République de Serbie comme son pays.  

ADMISSION À LA CITOYENNETÉ SERBE DES ÉMIGRÉS ET DES PERSONNES APPARTENANT AU PEUPLE SERBE

Ici, nous revenons au début de notre article, où nous avons souligné la tendance du retour en Serbie de notre peuple, des émigrés qui sont nés en Serbie, puis qui sont partis dans les pays les plus prospères d’Europe occidentale, l’Australie, le Canada, les États-Unis, etc. Ayant appris le caractère totalitaire de ces pays en temps de crise comme la nôtre causée par la pandémie de Covid 19, un nombre considérable d’entre eux ont décidé de retourner en Serbie. Il ne s’agit pas seulement d’émigrés, mais parmi les rapatriés, il y a aussi la deuxième génération qui est née à des milliers de kilomètres de leur patrie.

Les expatriés, leurs descendants et les personnes appartenant au peuple serbe (deuxième, troisième génération) peuvent être admis à la citoyenneté de la République de Serbie s’ils ont atteint l’âge de 18 ans et n’ont pas été privés de leurs capacités juridiques et s’ils soumettent une déclaration écrite par laquelle ils indiquent considérer la République de Serbie comme leur pays. Ce qui est particulièrement important – les émigrés, leurs descendants et les personnes appartenant au peuple serbe ne doivent pas renoncer à leur nationalité étrangère, ce qui signifie qu’ils ont le droit à la double nationalité.

Pour demander la citoyenneté, les étrangers ne sont pas dans l’obligation de résider en Serbie, mais ils peuvent mandater des avocats pour qu’ils fassent la demande en leur nom. C’est le ministère de l’Intérieur de la République de Serbie qui statue sur les demandes de citoyenneté, et on attend la décision entre 3 et 6 mois.

Pour plus d’informations à ce sujet, ainsi que sur d’autres questions dans le domaine du droit des étrangers, vous pouvez contacter l’avocat.